mercredi 27 décembre 2017

Projet 1 : Etude Juridique


Proposition d’étude :

La Création
d’un Droit Universel du Vivant


1- Sujet : Le droit universel du vivant


1.     Au troisième jour, Dieu dit : « que la Terre produise de la verdure, de l’herbe portant de la semence, des arbres fruitiers donnant des fruits selon leur espèce et ayant en eux leur semence sur la terre ».  Dans la Genèse, la naissance du Vivant a une origine divine. Cette dernière reste commune à bien des traditions à travers le monde. La nature y est honorée comme la « Terre-Mère» ; et plus largement elle est remerciée pour sa générosité. Cette Nature, qui demeure, pourtant, le socle de notre existence, aujourd’hui, se trouve menacée.

2.     Nul besoin de faire dans ces propos introductifs état de tous les rapports des conséquences sur la Planète de l’activité économique humaine, tellement ce fait longtemps nié apparait, grâce aux travaux scientifiques, s’établir d’une façon indubitable.

3.     Cette exploitation et cette accaparation du vivant et de sa production par l’économie humaine se sont réalisées au nom du Droit.

4.     Cette surexploitation des Ressources cherche sa justification et son fondement, à travers notamment le droit de la propriété industrielle, les brevets, les concessions d’exploitation, les accords internationaux et les législations régionales (ADPIC, la directive 98/44 CE, …etc.),  les taxinomies administratives (catalogues de variété, autorisations de vente…).

5.     Dans ce schéma, les sciences juridiques et administratives y ont une place prépondérante.

6.     Lorsqu’on lit sur ces sujets, pourtant, les premiers écrits fondamentaux que l’on y trouve pour l’essentiel, sont issus des philosophes, écrivains, économistes, militants écologistes, biologistes, généticiens écologues… et très peu de professeurs de droit (mise à part, bien sûr, Christopher D. Stone …). Il est possible toutefois de trouver çà et là, des analyses d’avocats qui défendent des militants mis en procès pour leur action.

7.     Cette absence néanmoins du juriste dans un débat de droit a, me semble-t-il, de quoi surprendre.

8.     Des concepts y sont pourtant développés, mais qui laissent la part belle à ceux-là mêmes qui ont un intérêt à ne surtout pas reconnaitre aux Vivants une personnalité juridique.

9.     Il y a un déficit réel d’une création conceptuelle dans l’analyse juridique fondamentale des enjeux sur le Vivant pour bien en comprendre sa structure et ses agencements ; dans l’objectif de mettre sur pieds de nouveaux développements juridiques qui intègreraient le Vivant comme entité à part entière et globale, duquel l’humain fait partie.

10. Nous verrions alors que bien des binarités utilisées pour qualifier juridiquement le vivant (exemple : naturel / technologique) apparaissent insuffisantes pour décrire la réalité contextualisée.

11. Ce travail de la conceptualisation ne devrait pas être négligé et croire qu’il ne se fera qu’après des actions militantes car, il est possible, malheureusement, de constater que malgré la mise en garde d’un nombre grandissant de spécialistes et d’institutions sur la dégradation accélérée de la Nature, que les lignes pour préserver le vivant bougent très lentement, quand elles ne régressent pas.

12. Le socle du droit fondamental n’a que peu bougé. Il y a eu pourtant beaucoup d’adossements de réglementations, de changements constitutionnels, sans pouvoir inverser le mouvement de dégradation de notre planète et de disparition des êtres vivants dont l’une des raisons reste que notre référence de droit demeure pour l’essentiel la même qu’avant l’apparition de l’écologie. De ce fait, les droits à l’exploitation ne sont à peu près jamais remis en cause.

13. Il est venu le temps de mener à bien ce travail de structuration de ces mutations sociojuridiques.


La comparaison au service d’une connaissance


14. L’enjeu demeure de comprendre les distinctions qui ont été émises dans le droit et les débats de société, les lignes de distinction qui ont bougées avec l’arrivée de l’écologie et de la société de l’information.

15. Pour ce fait, il faudra bien évidemment revenir sur les grands tournants, les décisions de justice ou les débats qui ont entouré l’éclosion d’une directive sur la brevetabilité  du Vivant.

16. La binarité structure le droit bien qu’elle ne rende pas bien compte d’une réalité complexe. Sortir de ces binarités devient une nécessité pour mieux comprendre l’Humanité et la Terre trop souvent pensées comme deux entités séparées. L’urgence de leur rapprochement et d’une lecture systémique et coordonnée doit permettre d’en comprendre l’unicité et l’interrelation. L’analyse changera par la même notre regard, et permettra par la suite de définir différemment l’espace de droit, apportant un renouvellement des concepts sociojuridiques, dans leur approche, et une nouvelle lecture de notre société.

17. L’enjeu à ce niveau demeure bien la mise en perspective d’une nouvelle façon de voir le vivant duquel l’homme fait partie intégrante, alors que bien des discours auraient pu faire penser le contraire.

18. Le point de départ demande déjà d’être modifié pour lire différemment les jurisprudences, les arrêtés et décisions de justice.

19. Il sera alors temps de lire les décisions de justice en matière de pollution, de construction, d’économie, de propriété pour mesurer l’absence  du vivant dans le monde juridique et administratif dans lequel nous évoluons.

20. Car, ce n’est qu’après bien des luttes que visiblement le simple fait d’une Nature existante à part entière a pu exister dans le discours.

Une base fondamentale à la conception d’un droit universel du vivant


21.  Il faut donc passer du discours au droit, de la pensée à l’organisation et apporter des réponses juridiques à des situations vues sous un nouvel angle.

22. Cette étude se conçoit comme une base fondamentale grâce à laquelle il sera toujours possible d’y revenir pour défendre la Nature et revendiquer la place qui lui est due.

23.  Cette transversalité juridique apparaît de ce fait essentielle pour toutes institutions, groupements de personnes (ou d’une personne)  qui seraient amenées un jour à défendre la Nature ou qui seraient touchées par une pollution. Son utilité me semble primordiale aussi dans la formation et la possibilité de participer aux différents débats politiques.

Proposition


24.  C’est pourquoi, brièvement exposé ci-dessus, je propose une étude fondamentale pour poser les premières pierres de la création d’un droit universel du vivant ; aussi complexe que soit ce travail, je compte m’y employer grâce aux acquis multidisciplinaires (social, anthropologique, juridique) que j’ai acquis au cours de ma longue formation.

25. Ce travail mérite un cadre plus institutionnel, et j'appelle toutes les structures qui pourraient le porter de m'aider à sa réussite.

Projet 2 : L'Allée aux Orangers



Jardin botanique – Serre exotique – Verger – Arboretum  Agroforesterie – Lieu d’éducation et de Formation – Scène Culturelle

1 - Une réunion de lieux

L’objectif de L’Allée aux Orangers est de concentrer dans un même lieu un verger commercial directement accessible aux particuliers, une serre de production et éducative (d’où le nom d’Allée aux Orangers), un lieu de connaissance et de recherche sur l’arbre et la biodiversité.
Une ouverture se réalisera vers l’art en proposant une scène culturelle, meilleure façon de promouvoir la Nature et l’arbre.

2 – Espace agricole et protégé

Face à l’avancé de l’urbanisation, une nécessité de protéger des lieux de culture s’impose surtout dans les zones périurbaines.
L’Allée aux Orangers dans un secteur protégé puisque comme tous les vergers, il y a un minimum de trois ans pour que certains arbres produisent.
Il serait donc bienvenue qu’une commune ou une fondation, susceptible de le financer, accueille se projet

3 – Un service commun autour de l’arbre

Les services autour de l’arbre sont nombreux, et le public y porte de plus en plus d’intérêt.
Un verger / arboretum de proximité apporterait une plus-value indéniable pour une commune.

5- Forme juridique à définir

La forme juridique de la structure reste à définir, le temps que certaines plantes éclosent.        
                                                                  
6 – Budgétisation 

Une structure dédiée à l’arbre demande de réfléchir sur des périodes de de 3 ans, temps minimal pour le développement de certains arbres. Le financement devrait aussi suivre cette réalité qui s’impose à nous.


L'Allée aux Orangers, Pierre-et-Julien

Projat 3 : La Cathédrale aux Arbres

La Cathédrale aux Arbres, Pierre-et-Julien

L'idée est de peintre la totalité d’une église en représentant l’ensemble des arbres de la Bible.

Une impression de symbiose devrait se dégager d’un tel lieu.

Tout sera peint y compris le plafond, lieu d’un ciel, comme représenter dans la peinture « la Cathédrale aux Arbres » de Pierre-et-Julien.